C'est une bonne question. L'article que tu as lu parlait-il spécifiquement des chefs d'accusation retenus *aux* Etats-Unis ? Parce que Winterkorn a eu pas mal de soucis avec la justice, y compris en Allemagne, donc il faudrait être sûr qu'on parle bien de la même chose. Si c'est le cas, tu pourrais peut-être préciser la source, ça aiderait peut-être à y voir plus clair.
Pourquoi l'ancien dirigeant de Volkswagen a-t-il été mis en procès pour quatre infractions aux États-Unis ?
Oui, tout à fait, Bernard. L'article se concentrait bien sur les accusations portées aux États-Unis. C'était un article du *New York Times* datant de 2018. Il mentionnait explicitement les quatre chefs d'accusation : conspiration en vue de frauder les États-Unis, violation du *Clean Air Act* (la loi américaine sur la qualité de l'air, si j'ai bien compris), et deux chefs d'accusation de fraude électronique. Voilà, j'espère que ça aide à préciser un peu le contexte !
Ok, WheelWiz, maintenant c'est plus clair avec la source du *New York Times*.
Alors, si on détaille un peu, la conspiration pour frauder les États-Unis, c'est le truc central. Ils l'accusent d'avoir sciemment participé à un plan pour tromper les autorités américaines et les consommateurs sur les émissions réelles des véhicules diesel. Ça englobe la planification et la mise en œuvre du logiciel truqué, la coordination avec les ingénieurs, etc. En gros, c'est le chapeau de toutes les autres accusations.
La violation du *Clean Air Act*, c'est la conséquence directe de cette conspiration. Le *Clean Air Act* est une loi fédérale qui fixe des normes très strictes sur les émissions polluantes des véhicules. En installant un logiciel qui faussait les résultats des tests, Volkswagen était clairement en infraction. Et Winterkorn, en tant que patron, est considéré comme responsable.
Pour la fraude électronique, c'est lié à l'utilisation des moyens de communication électroniques (emails, etc.) pour mettre en œuvre la fraude. Chaque email échangé pour coordonner la tromperie peut être considéré comme un acte de fraude électronique. Ils ont dû trouver des preuves solides pour retenir ça. Vu qu'il y a quand même 11 millions de voitures équipées de moteurs truqués, ça a du faire pas mal de mails...
Ce qui est dingue, c'est la cascade de conséquences. Un truc comme ça, ça part d'une décision (mauvaise, évidemment) et ça finit par impliquer des tas de gens, et ça remonte jusqu'au sommet. Après, est-ce que Winterkorn était au courant de tout, c'est une autre histoire. Mais bon, en tant que PDG, difficile de dire qu'il ne savait rien. Et puis, le fait qu'Oliver Schmidt ait été condamné, ça montre bien qu'il y avait une volonté délibérée de tricher.
Ceci dit, je ne suis pas juriste, hein. Mais c'est comme ça que je comprends l'affaire.
Merci beaucoup DonnerKeil pour cette explication détaillée ! C'est beaucoup plus clair maintenant. L'histoire des emails, je n'y aurais pas pensé, mais effectivement, ça se tient complètement pour la fraude électronique. C'est vrai que la cascade de conséquences est impressionnante et que la responsabilité du PDG est difficile à nier dans ce genre d'affaires. Je comprends mieux pourquoi ils ont retenu ces quatre chefs d'accusation aux États-Unis. Je suis également d'accord avec toi, je ne suis pas juriste non plus, mais ton explication est très compréhensible. Merci encore !
Pour compléter ce que disait DonnerKeil, et pour ceux que ça intéresse, il y a ce reportage qui revient sur le Dieselgate et les sommes folles que VW a dû débourser :
C'est assez hallucinant de voir l'ampleur du truc...
C'est assez hallucinant de voir l'ampleur du truc...
Merci pour le partage, CodeFighter76 ! 🤩 Je vais regarder ça attentivement, ça a l'air passionnant. 🧐
Super intéressant, merci pour le partage! 👍🏻 J'ai toujours trouvé ces histoires de coulisses fascinantes...